Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives à l’éditeur du site www.lencrenoire.com.
- Site
- www.lencrenoire.com
- Éditeur
- L’Encre Noire, marque exploitée par PUR, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
- Adresse
- 168 Boucle du Chenoit, 83700 Saint-Raphaël, France
- RCS
- 821 819 331 R.C.S. Fréjus
- SIRET
- 821 819 331 00033 · code NAF 70.21Z
- TVA intracommunautaire
- FR81 821 819 331
- Téléphone
- 04 94 52 92 97
- contact@lencrenoire.com
- Date de première mise en ligne
- 26 avril 2002
- Directeur de la publication
- Laurent Basso, Président
- Conception, réalisation, direction artistique
- L’Encre Noire
- Photographies
- Photographies clients, Adobe Stock®, Yann Savalle, Virginie Basso
01Objet du site
Le site www.lencrenoire.com présente l’agence L’Encre Noire, ses services de communication, d’identité visuelle, de création de sites internet, de référencement, de marketing digital et d’intelligence artificielle, ainsi que ses réalisations.
02Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com).
03Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Le site et les informations qu’il contient (structure, textes, logos, identités visuelles, photographies, illustrations et éléments graphiques) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.
Le site, ou des éléments de son contenu, ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation écrite préalable des ayants droit, à l’exception d’un usage strictement privé et familial.
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07Responsabilité
L’Encre Noire s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les tarifs et exemples cités sont donnés à titre indicatif et confirmés par devis.
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08Droit applicable
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